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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L.TRAMIER & FILS
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SECRET ROYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECRET ROYAL
L.TRAMIER & FILS (S.A.), dont le siège social est à MERCUREY, 71640 GIVRY.

Numéro de dépôt :
1209535
Date de dépôt :
15/05/1982
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
15/05/1992

Présentation de la marque SECRET ROYAL

Déposée le 15 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) L.TRAMIER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « SECRET ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L.TRAMIER & FILS - France.

La marque SECRET ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECRET ROYAL est expirée depuis le 15 mai 1992.

L.TRAMIER & FILS a également déposé les autres marques suivantes : N 9 DE L TRAMIER & FILS , NO9 DE L. TRAMIER & FILS , LES PERDRISIERES


L.TRAMIER & FILS (S.A.), dont le siège social est à MERCUREY, 71640 GIVRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

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